Téléchargements

À télécharger

Transports et mobilité

Ligne 1 : Beausoleil-Hôpital matin
Ligne 1 : Beausoleil-Hôpital midi
Ligne 1 : Hôpital-Beausoleil matin
Ligne 1 : Hôpital-Beausoleil midi
Ligne 2 : Beausoleil-La Blies
Ligne 2 : La Blies-Beausoleil
Ligne 3 : Blauberg-Folpersviller
Ligne 3 : Folpersviller-Blauberg
Ligne 4 : Beausoleil – collège Fulrad

Ligne 6 (et ligne Fluo 93) : Vallée de la Sarre – Sarreguemines
Ligne 7 : Siltzheim – Sarreguemines
Ligne 8A : Bliesbruck – Sarreguemines
Ligne 8B (et ligne Fluo 25, 85, 87, 88) : Woelfling – Sarreguemines
Ligne 9 : Rouhling – Grosbliederstroff – Sarreguemines
Ligne 10 (et ligne Fluo 140) : Sarralbe – Sarreguemines
Ligne 11 – 125 (et ligne Fluo 121) : Hilsprich- Sarreguemines
Ligne 12 : Puttelange – Sarralbe
Ligne 24 (Fluo) : Hundling – Sarreguemines
Ligne 129 (Fluo) : Lixing – Grosbliederstroff – Sarreguemines
Ligne 129 (Fluo) : liaison expresse Forbach-Sarreguemines

Circuits scolaires
Circuit scolaire Folpersviller – collège Fulrad (SCO1)
Circuit scolaire primaire de Welferding (SCO2)
Circuit scolaire secondaire Welferding (SCO2)
Circuit scolaire route de Siltzheim – collège Jean Jaurès (SCO3)

Circuit scolaire Blies-Ebersing/Blies-Schweyen (EBG00)
Circuit scolaire Diefenbach-Puttelange (EDP00)
Circuit scolaire Guébenhouse-Ernestviller (EGB00)
Circuit scolaire Rémering-Hilsprich (EHR00)
Circuit scolaire Kirviller – Rech (EKV00)
Circuit scolaire Neufgrange – Siltzheim (ENE00)
Circuit scolaire Holving – Richeling (ERI00)
Circuit scolaire Quartier Eich – Ecole Schuman (ESR00)
Circuit scolaire Quartier sud – Ecole Schuman (ESR01)
Circuit scolaire Hazembourg – Le Val-de-Guéblange (EVD00)
Circuit scolaire Wiesviller – Woelfling (EWW00)
Circuit scolaire Zetting – Rémelfing (EZT01)
Circuit scolaire Hilsprich – Puttelange (PT01)
Circuit scolaire Loupershouse – Puttelange (PT02)
Circuit scolaire Grundviller – Puttelange (PT04)
Circuit scolaire Saint-Jean-Rohrbach – Puttelange (PT06)
Circuit scolaire Heckenransbach – Puttelange(PT07)
Circuit scolaire Hambach – Sarreguemines (SG01)
Circuit scolaire Richeling – Sarreguemines (SG04)
Circuit scolaire Le Val-de-Guéblange – Sarreguemines (SG05)
Circuit scolaire Vittersbourg – Sarreguemines (SG06)
Circuit scolaire Sarralbe – Sarreguemines (SG07)
Circuit scolaire Sarralbe – Sarreguemines (SG13)
Circuit scolaire Willerwald – Sarreguemines (SG16)
Circuit scolaire Hambach – Willerwald – Sarralbe (SR02)
Circuit scolaire SR03

Procédures d’inscription aux transports scolaires

Procédure d’inscription aux transports scolaires – Maternelles et Elémentaires
Procédure d’inscription aux transports scolaires – Collèges et Lycées

Règles d’accès gare routière
Dépliant Fresmile

À télécharger

Déchets, eau et assainissement

Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2020-2026
Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés : bilan 2022 et objectifs 2023
Calendrier de distribution des sacs multiflux – 2024
Calendrier de collecte des déchets ménagers – 2024
Règlement de collecte des déchets 2024
Règlement intérieur des déchèteries pour particuliers 2024
Règlement intérieur de la déchèterie professionnelle 2024

Prix et qualité du service 2020
Télé relevé
Règlement du service d’assainissement collectif
Note lingettes
Formulaire de raccordement à l’assainissement collectif
Gestion des eaux pluviales à la parcelle
Rapport annuel prix et qualité du service assainissement 2020
Règlement assainissement non collectif
Demande de contrôle de diagnostic d’une installation d’assainissement non collectif dans le cadre d’une transaction immobilière
Notice explicative demande implantation ANC
Demande bonne exécution ANC
Demande implantation ANC
Rapport annuel prix et qualité du service assainissement non collectif 2020
Guide entretien Moselle

À télécharger

Demande d'aides et subventions

PPRT Ineos
Etapes PPRT
Périmètre PPRT
PPRT Ineos – dispositif d’aide à destination des propriétaires de locaux d’activité
Formulaire demande financement (diagnostic ou travaux)
Formulaire demande versement (diagnostic ou travaux)

Politique de la Ville
Flyer logement social
Plaquette OPAH
Rapport Observatoire Local de l’Habitat (OLH) Edition 2020
Demande de subv ention concernant les associations (fonctionnement général)
Demande de subvention concernant les associations (projet)

Projets tutorés
Demande de subvention concernant un projet tutoré

Aides A2i
Subventions A2i

À télécharger

Délibérations du Conseil

Conseil communautaire du 26/09/2024
Conseil communautaire du 04/07/2024
Conseil communautaire du 30/05/2024
Conseil communautaire du 21/03/2024
Conseil communautaire du 08/02/2024

Conseil communautaire du 07/12/2023
Conseil communautaire du 16/10/2023
Conseil communautaire du 28/09/2023
Conseil communautaire du 05/07/2023
Conseil communautaire du 26/06/2023
Conseil communautaire du 25/05/2023
Conseil communautaire du 13/04/2023
Conseil communautaire du 06/03/2023
Conseil communautaire du 02/02/2023

Conseil communautaire du 08/12/ 2022
Conseil communautaire du 20/10/2022
Conseil communautaire du 30/06/2022
Conseil communautaire du 19/05/2022
Conseil communautaire du 07/04/2022
Conseil communautaire du 10/03/2022
Conseil communautaire du 16/12/2022
Conseil communautaire du 25/11/2022
Conseil communautaire du 08/07/2022
Conseil communautaire du 10/06/2022
Conseil communautaire du 06/05/2022
Conseil communautaire du 01/04/2022
Conseil communautaire du 18/02/2022

2020-10-08 Conseil Communautaire
2020-09-09 Conseil Communautaire
2020-07-11 Conseil Communautaire
2020-02-13 Conseil Communautaire
2020-01-22 Conseil Communautaire

2019-12-12 Conseil Communautaire
2019-11-07 Conseil Communautaire
2019-09-26 Conseil Communautaire
2019-07-11 Conseil Communautaire
2019-05-23 Conseil Communautaire
2019-04-25 Conseil Communautaire
2019-03-14 Conseil Communautaire
2019-02-07 Conseil Communautaire

À télécharger

Rapports d’activités

Rapport d’activités de l’année 2022

À télécharger

Divers

Règlement du parc de l’Hôtel de la Communauté
Trombinoscope des élus
Présentation du chantier d’insertion « Confluences Services »
Guide des jeunes aidants

Guide tarifaire de la piscine de Sarralbe
Guide tarifaire du Centre Nautique et de l’Espace Détente de Sarreguemines

Procédures administratives relatives à une implantation industrielle
Europôle Sarreguemines Confluences : plaquette de présentation
Europôle Sarreguemines Confluences : fiche technique
Parc d’activités de Woustviller : plaquette de présentation
Parc d’activités de Woustviller : fiche technique
Enquête publique portant sur le projet Holosolis – Demande d’autorisation environnementale
Enquête publique portant sur le projet Holosolis – Arrêté DCAT/BEPE/N°2024-198

Rénovation énergétique : qui contacter ?
GeoPermis: guide d’utilisation
Demande de permis de construire, de permis d’aménager, permis de démolir et déclaration préalable : notice explicative

Projet d’acquisition d’une flotte de vélos pour usage touristique
Projet d’étude préalable pour l’aménagement bassin d’eau vive à Grosbliederstroff
Carte des circuits de randonnées « Entre Blies et Sarre »
Carte des itinéraires cyclables « Vélo Visavis »

Synthèse du rapport social unique
Indicateurs relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunérations entre les hommes et les femmes dans la FPT